Vos élus
Pascal LEPRÊTRE
Conseiller municipal
Conseiller communautaire des Coteaux de Seine
Administrateur du Centre communal d'action sociale (CCAS)
membre des commissions
- Finances
- Développement économique
- Environnement
- Culture
- Jeunesse et Sports
- Commission communale d'accessibilité pour les personnes handicapées
Jean-Marie PIDUCH
Conseiller municipal
Administrateur de la caisse des écoles
Membre des commissions :
- Circulation et sécurité
- Urbanisme et Permis de construire
- Travaux
- Enfance
- Action sociale
- Affaires générales et intercommunalité
Sites amis
- Toutes l'actualité des Coteaux de Seine
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- Association Ensemble à gauche au Chesnay
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- Le site de la Net Politique
- Le site du Parti Socialiste
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Vendredi 30 mars 2007
5
30
/03
/2007
15:47
Pour lire l'intégralité du procès-verbal de la séance du 29 mars 2007, cliquez ici
1. Désignation du Secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi
7 décembre 2006
v FINANCES
3. Reprise et affectation du résultat 2006 au Budget Primitif 2007 de la Commune
4. Reprise et affectation du résultat 2006 au Budget Primitif 2007 du Service de l’Assainissement
5. Budget Primitif 2007 - Dépenses de fonctionnement
6. Budget Primitif 2007 - Recettes de Fonctionnement
7. Budget Primitif 2007 - Dépenses d’Investissement
8. Budget Primitif 2007 - Recettes d’Investissement
9. Budget Primitif 2007 - Subventions aux associations, au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) à la Caisse des Ecoles et au Syndicat
Intercommunal du Musée de Marly-le-Roi/Louveciennes
10. Vote des taux d’imposition 2007
11. Examen et vote du Budget Primitif du Service de l’Assainissement pour l’exercice 2007
12. Examen et vote du Budget Primitif du Service du Cimetière Communal
pour l’exercice 2007
13. Ré-informatisation de la Bibliothèque Municipale :
13 – 1 : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.)
13 – 2 : Demande de subvention auprès de la Région Ile-de- France
14. Acquisition d’un bus municipal – Demande de subvention auprès du Ministère
de l’Intérieur
v URBANISME
15. Acquisition auprès des Consorts RIEFFEL de deux parcelles de terrain cadastrées
sections AM n° 45 et n° 77 situées dans le quartier des Rougemonts
16.Construction d’un local associatif – Dépôt des documents d’urbanisme
v SERVICES TECHNIQUES
17.Contrat Régional pour la période 2006-2010 – Signature de l’avenant n° 1
18. Travaux de grosses réparations dans les écoles maternelles et élémentaires –
demande de subvention auprès du Conseil Général
19. Maison Julien Cain – Signature de l’avenant n°1 à la convention du
20 novembre 2002 relatif à la répartition des charges d’entretien et de fonctionnement
v SERVICE SCOLAIRE
20.Transport des élèves à destination du Collège « Victor Hugo » de la Celle Saint-Cloud – Signature de l’avenant n° 2 au contrat du 5 décembre 2000
v DIRECTION GENERALE
21.Adhésion de la Commune au groupement de commandes pour la
dématérialisation des marchés publics et la transmission des actes soumis au
contrôle de légalité
22.Marché Communal - Tarifs des emplacements
23.Redémarrage du Marché Communal : demande de subvention auprès
du Fonds d’Intervention pour la Sauvegarde de l’Artisanat et
du Commerce (FISAC)
24.Loi S.R.U. – Réalisation de logements sociaux dans le cadre du programme
triennal 2005 – 2007 – Engagement de la Commune
25.SIGSEVESC – Modification statutaire
26.Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de Saint-Germain-en-laye
(SIVOM) – Adhésion de la Commune de Saint-Nom-La-Bretèche
à la section CEDAT
v RESSOURCES HUMAINES
27.Mise à jour du régime indemnitaire des agents de la filière Animation
28.Modification du tableau des effectifs
29. LISTE DES DECISIONS
30. QUESTIONS DIVERSES
Par Louveciennes.com
-
Publié dans : Compte-rendus des conseils municipaux
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- Article publié dans Louveciennes-échos (juin 2009)
- intervention sur le plan régional pour la qualité de l'air en Ile-de-France (conseil municipal du 18 juin 2009)
- Conseil de la communauté de communes des Coteaux de Seine du mercredi 24 juin 2009 - intervention des élus du groupe "les Coteaux de Seine Autrement"
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