Conseil municipal du 9 décembre 2004

Jeudi 9 décembre 2004 4 09 /12 /2004 17:21

Conseil municipal du 9 décembre 2004

Pour lire l'intégralité du procès-verbal de cette séance, cliquez ici

Ordre du jour

L'an deux mil quatre, le jeudi 9 décembre, à vingt et une heures, les membres composant le CONSEIL MUNICIPAL de LOUVECIENNES, régulièrement convoqués à domicile, individuellement et par écrit, conformément à l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Monsieur André VANHOLLEBEKE, Maire, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1 - Désignation d’un secrétaire de séance

FINANCES

2 – Redevance d’assainissement – montant pour l’année 2005

3 – Associations ou Etablissement public : avances sur subventions 2005 : Comité des Fêtes, Centre Communal d’Action Sociale, Amicale du Personnel Communal, Académie Gabriel Fauré, Ogec de Louveciennes, Maison Julien Cain, Arnold de Ville

4 – Ouverture de crédits – section d’investissement 2005

5 – Placement d’une recette exceptionnelle

URBANISME

6 – Plaine de Villevert – travaux d’accès au site : avenant n°2 à la convention entre l’Etat et la Commune

7 – Travaux de réfection de la toiture de l’école des Soudanes – Dépôt de documents d’urbanisme

AFFAIRES TECHNIQUES

8 – Forêt domaniale de Marly – convention relative au parc forestier de l’étang sec avec l’Office National des Forêts

9 – Bois de Louveciennes – forêt domaniale de Marly : convention relative au sentier sportif sylvestre avec l’Office National des Forêts

10 – Collecte sélective à domicile – avenant n°1 au contrat avec la CGEA ONYX

RESSOURCES HUMAINES

11 – Taux horaire des intervenants dans le cadre de conférences spécifiques à compter de janvier 2005

12 – Taux horaire des animateurs intervenant lors des manifestations publiques à compter de janvier 2005

CULTUREL

13 – Spectacles 2005 – prix des places

14 – Droit de places – rencontre « fleurs et jardins » à compter de janvier 2005

15 – Tarifs des conférences « connaissance du monde » et conférences spécifiques à compter de janvier 2005

16 – Tarifs des expositions-ventes « rencontre des Arts » et « salon du design » à compter de janvier 2005

17 – Tarifs de location des installations sportives à compter du 1^er janvier 2005

DIVERS

18 – Convention de mise à disposition du matériel des Sapeurs Pompiers entre le Service Départemental d’Incendie et Secours des Yvelines et la Commune

19 – Rapports d’activités annuels des Syndicats Intercommunaux pour l’année 2003 –

Secteur technique

§ Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Seine (SIVS),

§ Syndicat Intercommunal d’Electricité des Yvelines Nord Est (SIDEYNE),

§ Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de Saint Germain en Laye (SIVOM)

20 – Rapport annuel du Syndicat Intercommunal pour la construction et la Gestion du Musée Promenade de Marly le Roi-Louveciennes :

Secteur culturel

DIRECTION GENERALE

21 – Plainte contre X avec constitution de partie civile – autorisation donnée au Maire d’engager toute action nécessaire à la défense des intérêts de la commune

22 – SIVOM des Coteaux de Seine - modification des statuts : changement de localisation du siège social

23 – Dénomination du rond point de la Grille Royale

DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE

Par Louveciennes.com - Publié dans : Compte-rendus des conseils municipaux
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