Vos élus
Pascal LEPRÊTRE
Conseiller municipal
Conseiller communautaire des Coteaux de Seine
Administrateur du Centre communal d'action sociale (CCAS)
membre des commissions
- Finances
- Développement économique
- Environnement
- Culture
- Jeunesse et Sports
- Commission communale d'accessibilité pour les personnes handicapées
Jean-Marie PIDUCH
Conseiller municipal
Administrateur de la caisse des écoles
Membre des commissions :
- Circulation et sécurité
- Urbanisme et Permis de construire
- Travaux
- Enfance
- Action sociale
- Affaires générales et intercommunalité
Sites amis
- Toutes l'actualité des Coteaux de Seine
- Le site des élus de Bougival Ensemble
- Régionales 2010 - le site de Jean-Paul Huchon
- Association Ensemble à gauche au Chesnay
- Site du Conseil régional d'Ile-de-France
- Le site des jeunes en Ile-de-France
- Le site de la mairie de Paris
- Le site de la Net Politique
- Le site du Parti Socialiste
- Association Désirs d'avenir
- Le site du PS de Louveciennes
- Mouvement Républicain et Citoyen
- Parti Radical de Gauche
- Le site du Parti Radical de Gauche des Yvelines
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Album photos
Jeudi 14 octobre 2004
4
14
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/2004
17:28
L'an deux mil quatre, le jeudi 14 octobre, à vingt et une heures, les membres composant le CONSEIL MUNICIPAL de LOUVECIENNES, régulièrement convoqués à domicile, individuellement et par écrit, conformément à l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Monsieur André VANHOLLEBEKE, Maire, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1 - Désignation d’un secrétaire de séance
2 - Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal : séance du jeudi 17 juin 2004 et séance du vendredi 2 juillet 2004
INFORMATION
3 - Installation de deux Conseillers Municipaux
DIRECTION GENERALE
4 – Election du 7ème Maire adjoint
5 – Election du 8ème Maire adjoint
6 – Mise en place d'une commission "Environnement et Cadre de Vie"
7 – Mise à jour des représentants de la commune au sein des Commissions Municipales, Syndicats Intercommunaux et Organismes divers
FINANCES
BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA COMMUNE - EXERCICE 2004
8 – Examen et vote du Budget Supplémentaire de la Commune
9 - Examen et vote du Budget Supplémentaire du service de l'Assainissement
10 - Examen et vote du Budget Supplémentaire du Cimetière
11 – Ouverture d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne Ile de France Ouest
12 – Indemnité de Conseil au Centre des Impôts de Saint Germain en Laye Sud
13 – Remboursement par la ville à l'ASL des travaux de réparation de la bulle
14 – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
15 – Reddition des comptes de la SAEMHL
16 - Restauration intérieure de l'église Saint Martin – reversement par l'Etat à la commune des sommes non consommées
URBANISME
17 – Plan d'Occupation des Sols – Projet de modification partielle
18 – Projet d'élargissement de l'autoroute A13 – avis du Conseil Municipal
AFFAIRES TECHNIQUES
19 – Délégation de service public pour le service de l'assainissement – choix du délégataire et approbation du contrat de délégation
20 – Rapport annuel 2003 de la SEVESC sur l'exploitation du service d'assainissement dans le cadre de la délégation du service public
21 – Rapports annuels 2003 sur la qualité et le prix du service de l'eau et de l'assainissement SIG SEVESC
RESSOURCES HUMAINES
22 – Mise à jour du tableau des effectifs
23 – Concession de logement de fonction pour utilité de service
CULTUREL
24 – Signature d'une convention sur "objectifs culturels" entre le Conseil Général des Yvelines et la commune de Louveciennes
25 – Spectacle "Revue et Corrigée" et manifestation culturelle "Rencontre des Arts" – prix des places
DIVERS
26 – Demande d'adhésion de la commune de Sartrouville au sein du Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la Boucle de la Seine –SITRU – adoption des nouveaux statuts
27 – Rapports d'activités annuels des Syndicats Intercommunaux pour l'année 2003
Secteur technique
§ Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Bougival
§ Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Région de St Germain en Laye
§ Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Boucle de la Seine
§ Sivom des Coteaux de Seine
§ Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la Boucle de la Seine SITRU
§ Syndicat Intercommunal du Centre d'Initiation à l'Aviron de Port-Marly
Secteur culturel
§ Syndicat Intercommunal pour le Développement de la Communication - SIDECOM
HOMMAGES PUBLICS DU CONSEIL MUNICIPAL
Hommages publics du Conseil Municipal à Monsieur Bernard Fourcade
Hommages publics du Conseil Municipal à Monsieur Guy Camensuli
AFFAIRES DIVERSES
Par Louveciennes.com
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Publié dans : Compte-rendus des conseils municipaux
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INFO
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- Conseil de la communauté de communes des Coteaux de Seine du mercredi 24 juin 2009 - intervention des élus du groupe "les Coteaux de Seine Autrement"
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