Vos élus
Pascal LEPRÊTRE
Conseiller municipal
Conseiller communautaire des Coteaux de Seine
Administrateur du Centre communal d'action sociale (CCAS)
membre des commissions
- Finances
- Développement économique
- Environnement
- Culture
- Jeunesse et Sports
- Commission communale d'accessibilité pour les personnes handicapées
Jean-Marie PIDUCH
Conseiller municipal
Administrateur de la caisse des écoles
Membre des commissions :
- Circulation et sécurité
- Urbanisme et Permis de construire
- Travaux
- Enfance
- Action sociale
- Affaires générales et intercommunalité
Sites amis
- Toutes l'actualité des Coteaux de Seine
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Jeudi 17 juin 2004
4
17
/06
/2004
08:57
1 - Désignation d’un secrétaire de séance
2 - Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal séance ordinaire du jeudi 25 mars 2004 et séance extraordinaire du lundi 17 mai 2004
FINANCES
COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2003
3 - Budget Principal de la Commune
4 - Budget annexe Assainissement
5 - Budget annexe Cimetière
6 - Comptes de gestion du Trésorier Principal – Exercice 2003 :
a/ Budget Principal de la Commune b/ Budget annexe Assainissement c/ Budget annexe Cimetière
7 - Budget Principal de la Commune – Affectation du résultat comptable 2003 de la section de fonctionnement
8 - Budget annexe Assainissement – Affectation du résultat comptable 2003 de la section d’exploitation
9 - Budget annexe Cimetières – Affectation du résultat comptable 2003 de la section d’exploitation
10 - Garantie communale à l'Association OGEC pour la 2ème phase de la rénovation de l'école Jeanne d'Arc
11 - Attribution d'une subvention complémentaire au Comité des Fêtes
12 - Décision Modificative n° 1
13 - Indemnité de conseil du Trésorier Principal
TARIFS A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2004
14 - Bibliothèque Municipale
15 - Maison des Enfants
16 - Restauration scolaire
17 - Location des salles municipales et prêt du matériel communal
18 - Manifestations culturelles – saison 2004/2005 - droits d’entrée et droits de place
19 - Consommations servies lors des manifestations municipales
20 - Cimetières : concessions - caveaux – columbarium
21 - Droit de raccordement à l’égout
AFFAIRES TECHNIQUES/URBANISME
22 - Bilan de la politique foncière de la commune – année 2003
23 - Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles & Saint-Cloud (SIGSEVESC) – Régularisation d'une servitude de passage au lieudit « La Pelouse » parcelle AI n° 334
24 - Courts de tennis rue de Voisins – Désaffectation d'un bien communal
25 - Travaux de réfection de la toiture de l'école Leclerc / Dépôt des documents d'urbanisme
SCOLAIRE
26 - Indemnité représentative de logement des instituteurs – proposition du taux de base pour l'année 2004
RESSOURCES HUMAINES
27 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal
28 - Taux de vacation des intervenants dans le cadre des cérémonies officielles
29 - Taux de vacation des animateurs de la Maison des Enfants à compter du 1er juillet 2004
30 - Concessions de logement de fonction pour nécessité absolue de service – liste des emplois concernés
31 - Mise à jour du régime indemnitaire au personnel communal – filières technique, social, police
DIRECTION GENERALE
32 - Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de Saint Germain en Laye – adhésion de la commune de Chapet à la section "Fourrière"
33 - Formation du Jury d'Assises – année 2005 – tirage au sort
LISTE DES DECISIONS
INFORMATIONS DIVERSES :
§ Elections Sénatoriales : Désignation des électeurs.
§ Comité des Fêtes
Par Louveciennes.com
-
Publié dans : Compte-rendus des conseils municipaux
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INFO
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- Article publié dans Louveciennes-échos (juin 2009)
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