Vos élus
Pascal LEPRÊTRE
Conseiller municipal
Conseiller communautaire des Coteaux de Seine
Administrateur du Centre communal d'action sociale (CCAS)
membre des commissions
- Finances
- Développement économique
- Environnement
- Culture
- Jeunesse et Sports
- Commission communale d'accessibilité pour les personnes handicapées
Jean-Marie PIDUCH
Conseiller municipal
Administrateur de la caisse des écoles
Membre des commissions :
- Circulation et sécurité
- Urbanisme et Permis de construire
- Travaux
- Enfance
- Action sociale
- Affaires générales et intercommunalité
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Jeudi 26 juin 2003
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26
/06
/2003
09:18
Pour lire l'intégralité du procès-verbal de cette séance, cliquez ici
1 - DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Ordre du jour
1 - DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
2 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 MAI 2003
3 - EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE ETABLI POUR L’ANNEE 2002
4 - EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE ETABLI POUR L’ANNEE 2002
5 - EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU CIMETIERE DE LA COMMUNE ETABLI POUR L’ANNEE 2002
6 - AUGMENTATION DES TARIFS COMMUNAUX, A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2003 :
§ BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
§ MAISON DES ENFANTS
§ CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES – CAVEAUX - COLUMBARIUM
§ TAXE DE RACCORDEMENT A L’EGOUT
§ LOCATION DES SALLES MUNICIPALES
7 - AUGMENTATION DU TARIF DU PERSONNEL COMMUNAL REMUNERE A L’HEURE A COMPTER DU 1er JUILLET 2003
8 - AUGMENTATION DES VACATIONS DES ANIMATEURS DE LA MAISON DES ENFANTS, A COMPTER DU 1er JUILLET 2003
9 - CREATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (S.I.V.U.) POUR LA GESTION DE LA PISCINE CORNEILLE DE LA CELLE SAINT-CLOUD – APPROBATION DES STATUTS
10 - CONVENTION AVEC L’A.S.L. – AVENANT n° 1 POUR L’UTILISATION DES EQUIPEMENTS DES GRANGES DU BARRY
11 - CONTRAT DE FINANCEMENT D’UN POSTE DE DIRECTEUR A MI-TEMPS DANS LE CADRE DU FONJEP – CONTRAT AVEC LA FEDERATION REGIONALE DES M.J.C.
12 - REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE CONSULTATIF COMMUNAL DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES DU CENTRE DE PREMIERE INTERVENTION DE LOUVECIENNES – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D’UN SUPPLEANT
13 - CONTRAT D’ASSURANCES DU PERSONNEL COMMUNAL : APPEL D’OFFRES « OUVERT » - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES
14 - FORMATION DU JURY D’ASSISES POUR L’ANNEE 2004 – TIRAGE AU SORT
15 - DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE
16 - QUESTIONS DIVERSES
Par Louveciennes.com
-
Publié dans : Compte-rendus des conseils municipaux
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- Article publié dans Louveciennes-échos (juin 2009)
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- Conseil de la communauté de communes des Coteaux de Seine du mercredi 24 juin 2009 - intervention des élus du groupe "les Coteaux de Seine Autrement"
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