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  Pascal LEPRÊTRE


Conseiller municipal

Conseiller communautaire des Coteaux de Seine
Administrateur du Centre communal d'action sociale (CCAS)

 
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Conseiller municipal
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Jeudi 15 juin 2006 4 15 /06 /2006 21:03
Avertissement : ce PV n'a pas été approuvé par l'opposition municipale (Pour les raisons expliquées en rouge à la fin du document)
 
1.     Désignation du secrétaire de séance
 
FINANCES
 
2.    COMPTE ADMINISTRATIF – EXERCICE 2005
 
3.    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL – EXERCICE 2005
               
4.    AFFECTATION DU RESULTAT
 
5.       Indemnité de Conseil du Trésorier Principal
 
6.       Restauration scolaire – Tarifs année scolaire 2006/2007
 
7.       Maison des Enfants – Tarifs à compter du 1er septembre 2006
 
8.       Bibliothèque Municipale – Tarifs à compter du 1er septembre 2006
 
9.       Cimetières : concessions, caveaux et columbarium – Tarifs à compter du 1er    septembre 2006
 
10.      Logements sociaux 15-17, rue de Voisins – Attribution d’une subvention pour surcharge foncière à la Société Immobilière 3 F
11.      Avenant n°2 à la convention avec l’OGEC
 
12.      Location des salles municipales et prêt de matériel communal – Tarifs à        compter du 1er septembre 2006
 
13.      Tarifs des exposants à la Rencontre des Arts et au Salon du Design –          A compter du 1er novembre 2006
 
14.      Spectacle 2006 « Arrête de pleurer Pénélope » – Prix des places
 
15.      Transports scolaires sur circuits spéciaux – Tarifs pour l’année 2006/2007
 
 
SERVICES TECHNIQUES
 
16.      Droits de raccordement à l’égout – Tarifs à compter du 1er septembre 2006
 
 
URBANISME
 
17.      Bilan de la politique foncière de la Commune – Année 2005
 
18.      Acquisition par la Commune d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée    section AC n°348 – Substitution de la société SOVAFIM à l’établissement     public RFF
 
19.      Ouverture d’une porte dans le mur de clôture de la propriété Communale du    parc Vernes – Dépôt des documents d’urbanisme
 
20.      Travaux de ravalement du chalet Alice – Dépôt des documents d’urbanisme
 
 
SECRETARIAT GENERAL
 
21.      Convention de mise à disposition du domaine public à la société UPC France
 
22.      Syndicat Mixte d’aménagement, de gestion et d’entretien des berges de la     Seine et de l’Oise (SMSO)
 
22. A Demande de dissolution du Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Seine (SIVS)
22. B Syndicat Mixte d’aménagement, de gestion et d’entretien des berges  de la Seine et de l’Oise (SMSO) – Approbation des statuts et      désignation des délégués de la Commune de Louveciennes au sein du       syndicat
 
23.      LISTE DES DECISIONS
 
24.      Questions diverses
Par Louveciennes.com - Publié dans : Compte-rendus des conseils municipaux
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