Jeudi 15 juin 2006
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Avertissement : ce PV n'a pas été approuvé par l'opposition municipale (Pour les raisons expliquées en rouge à la fin du document)
1. Désignation du secrétaire de séance
FINANCES
2. COMPTE ADMINISTRATIF – EXERCICE 2005
3. COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL – EXERCICE 2005
4. AFFECTATION DU RESULTAT
5. Indemnité de Conseil du Trésorier Principal
6. Restauration scolaire – Tarifs année scolaire 2006/2007
7. Maison des Enfants – Tarifs à compter du 1er septembre 2006
8. Bibliothèque Municipale – Tarifs à compter du 1er septembre 2006
9. Cimetières : concessions, caveaux et columbarium – Tarifs à compter du 1er septembre 2006
10. Logements sociaux 15-17, rue de Voisins – Attribution d’une subvention pour surcharge foncière à la Société Immobilière 3 F
11. Avenant n°2 à la convention avec l’OGEC
12. Location des salles municipales et prêt de matériel communal – Tarifs à compter du 1er septembre 2006
13. Tarifs des exposants à la Rencontre des Arts et au Salon du Design – A compter du 1er novembre 2006
14. Spectacle 2006 « Arrête de pleurer Pénélope » – Prix des places
15. Transports scolaires sur circuits spéciaux – Tarifs pour l’année 2006/2007
SERVICES TECHNIQUES
16. Droits de raccordement à l’égout – Tarifs à compter du 1er septembre 2006
URBANISME
17. Bilan de la politique foncière de la Commune – Année 2005
18. Acquisition par la Commune d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée section AC n°348 – Substitution de la société SOVAFIM à l’établissement public RFF
19. Ouverture d’une porte dans le mur de clôture de la propriété Communale du parc Vernes – Dépôt des documents d’urbanisme
20. Travaux de ravalement du chalet Alice – Dépôt des documents d’urbanisme
SECRETARIAT GENERAL
21. Convention de mise à disposition du domaine public à la société UPC France
22. Syndicat Mixte d’aménagement, de gestion et d’entretien des berges de la Seine et de l’Oise (SMSO)
22. A Demande de dissolution du Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Seine (SIVS)
22. B Syndicat Mixte d’aménagement, de gestion et d’entretien des berges de la Seine et de l’Oise (SMSO) – Approbation des statuts et désignation des délégués de la Commune de Louveciennes au sein du syndicat
23. LISTE DES DECISIONS
24. Questions diverses
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