Vos élus
Pascal LEPRÊTRE
Conseiller municipal
Conseiller communautaire des Coteaux de Seine
Administrateur du Centre communal d'action sociale (CCAS)
membre des commissions
- Finances
- Développement économique
- Environnement
- Culture
- Jeunesse et Sports
- Commission communale d'accessibilité pour les personnes handicapées
Jean-Marie PIDUCH
Conseiller municipal
Administrateur de la caisse des écoles
Membre des commissions :
- Circulation et sécurité
- Urbanisme et Permis de construire
- Travaux
- Enfance
- Action sociale
- Affaires générales et intercommunalité
Sites amis
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Jeudi 28 septembre 2006
4
28
/09
/2006
16:34
(ce PV n'a pas été approuvé par l'opposition municipale - cf. point n°12)
1 Désignation du secrétaire de séance
2 Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal :
* Séance ordinaire du lundi 22 mai 2006
* Séance ordinaire du jeudi 15 juin 2006
DIRECTION GENERALE
3 TRANSFERT DE LA COMPETENCE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX DE SEINE ET MODIFICATION DE SES STATUTS
4 DEMANDE D’INTEGRATION DU C.P.I. (Centre de Première Intervention) AU S.D.I.S. (Service Départemental d’Incendie et de Secours)
5 MAISON JULIEN CAIN – SIGNATURE DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 20 NOVEMBRE 2002 RELATIF A LA REPARTITION DES CHARGES D’ENTRETIEN ET DE FONCTIONNEMENT
FINANCES
6 RESTRUCTURATION DU GROUPE LOGEMENT FRANÇAIS – TRANSFERT DES PRETS ET DES GARANTIES A LA SOCIETE HLM LOGEMENT FRANCILIEN
7 MARCHE DE RESTAURATION MUNICIPALE - SIGNATURE DE L’AVENANT N° 2
URBANISME
8 REVENTE DU BIEN SITUE 4, RUE DU PROFESSEUR TUFFIER A LA SOCIETE IMMOBILIERE 3F
9 FONDS D’AMENAGEMENT URBAIN - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU F.A.U. POUR LA CREATION DE LOGEMENTS SOCIAUX 4, RUE DU PROFESSEUR TUFFIER
SERVICES TECHNIQUES
10 REFECTION DE LA TOITURE DU GROUPE SCOLAIRE DES SOUDANES : AVENANT n° 1 AU MARCHE NORBA 3/2005/L3 – MENUISERIES EXTERIEURES, VITRERIE
11 REFECTION DE LA TOITURE DU GROUPE SCOLAIRE DES SOUDANES : AVENANT n° 1 AU MARCHE CLIMAREX 3/2005/L5 – VENTILATION DOUBLE FLUX
RESSOURCES HUMAINES
12 AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (ARTT) - AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE
13 ORGANISATION DU TEMPS PARTIEL AU SEIN DE LA COLLECTIVITE
14 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
15 REMBOURSEMENT DES COTISATIONS SOCIALES AU DELA DU DELAI DE LA PRESCRIPTION QUADRIENNALE
16. LISTE DES DECISIONS
17. QUESTIONS DIVERSES
Par Louveciennes.com
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Publié dans : Compte-rendus des conseils municipaux
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INFO
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- Régionales 2010 : inscrivez-vous vite sur les listes électorales !
- Intervention de Pascal Leprêtre lors de la rencontre avec le sous-préfet de St Germain en Laye du 17 décembre 2009
- Un nouveau train pour les Franciliens
- Plan local de l'habitat : où en sommes-nous ?
- La tribune des élus de Louveciennes Ensemble (Louveciennes-échos n°30 - octobre 2009)
- Dites NON à la privatisation de La Poste !
- Hubert Lafont nous a quitté
- Article publié dans Louveciennes-échos (juin 2009)
- intervention sur le plan régional pour la qualité de l'air en Ile-de-France (conseil municipal du 18 juin 2009)
- Conseil de la communauté de communes des Coteaux de Seine du mercredi 24 juin 2009 - intervention des élus du groupe "les Coteaux de Seine Autrement"
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