Jeudi 8 février 2007
4
08
/02
/2007
10:49
1 - Désignation du Secrétaire de séance
FINANCES
2 - Débat d’Orientations Budgétaires 2007 – Budget de la Commune
3 - Débat d’Orientations Budgétaires 2007 – Budget du Service de l’Assainissement
4 - Débat d’Orientations Budgétaires 2007 - Budget du Service du Cimetière
5 - Aménagement de l’accès au site de la Plaine de Villevert sur la RN 186 – Réalisation
d’études et travaux de l’opération « RN 186 – Aménagement du carrefour situé au P.R. 26,950 » - Signature de l’avenant n° 5 à la convention entre la Commune de Louveciennes et l’Etat
6 - Réalisation d’aménagements de sécurité aux abords des écoles – Demande de subvention auprès du Conseil Général
AFFAIRES SCOLAIRES
7 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques -
Détermination des frais de scolarisation pour l’année 2007
URBANISME
8/9 - Prescription de la révision simplifiée du P.O.S. – site Parc de la Pelouse -
site Parc Les Granges du Barry
10 -Vente d’une cave de la propriété sise 19, 21, 23, rue du Professeur Tuffier,
22, 24 rue de Putelot
SERVICES TECHNIQUES
11 - Transfert de la responsabilité de l’entretien, de l’exploitation et de la gestion du réseau routier national des Yvelines de la Direction Départementale de l’Equipement des Yvelines (D.D.E.) à la Direction Interdépartementale des Routes d’Ile-de-France (DIRIF) – Signature d’une convention
12 - Attribution du marché d’éclairage public – Travaux d’éclairage public,
de signalisation tricolore, de mobilier urbain et d’enfouissement des réseaux électriques basse tension
ACCUEIL/ETAT-CIVIL
13 - Engagement d’une procédure de reprise de concessions en état d’abandon
dans l’ancien cimetière communal
14 - Rétrocession de concessions temporaires – remboursement au prorata temporis
après déduction de la part du produit alloué au Centre Communal d’Action Sociale
DIRECTION GENERALE
15 Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation du marché de restauration collective entre la Ville de Louveciennes et le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
16 - LISTE DES DECISIONS
17 - QUESTIONS DIVERSES
Commentaires